Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAM
/
SICAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAM
SICAM S.A.

Numéro de dépôt :
1372249
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
08/09/1996

Présentation de la marque SICAM

Déposée le 8 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SICAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « SICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAM domicilié(e) Z.I. , 37500 SAINT-BENOIT LA FORET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROUX Michelle - France.

La marque SICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAM est expirée depuis le 8 septembre 1996.

SICAM a également déposé les autres marques suivantes : SICAM , GEOFOS


SICAM S.A. - Z.I. , 37500 SAINT-BENOIT LA FORET. - France


Madame ROUX Michelle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Accessoires sanitaire, métallique, matériels et mobiliers de cuisine et de salle de bain, non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.